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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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LES TARTIFONDUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TARTIFONDUS
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96636162
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2026

Présentation de la marque LES TARTIFONDUS

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TARTIFONDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LES TARTIFONDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TARTIFONDUS arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317560 - Publication au BOPI 2006-06-20

Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439759 - Publication au BOPI 2006-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622030 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, confitures, compotes, ufs, lait, fromage, spécialités fromagères et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.