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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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LE PETIT COEUR DE MEULE DE PRÉSIDENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT COEUR DE MEULE DE PRÉSIDENT
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99781456
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2029

Présentation de la marque LE PETIT COEUR DE MEULE DE PRÉSIDENT

Déposée le 15 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT COEUR DE MEULE DE PRÉSIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LE PETIT COEUR DE MEULE DE PRÉSIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT COEUR DE MEULE DE PRÉSIDENT arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Inscription le 19 juillet 1999 - Retrait partiel n°281409 - Publication au BOPI 1999-07-19

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401632 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502813 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708048 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers à l'exception des yaourts, des crèmes desserts, des desserts sucrés, des fromages frais sucrés et aromatisés, des boissons lactées et sucrées ; fromages et spécialités fromagères. Sauces (condiments) et épices. Opérations promotionnelles, diffusion d'annonces publicitaires, locations d'espaces publicitaires, publicité, publicité radiophonique et télévisée, étude de marché, transcription de communication.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).