Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MARCHÉ PRÉSIDENT
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3462240
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2026
LE MARCHÉ PRÉSIDENT de BSA

Présentation de la marque LE MARCHÉ PRÉSIDENT

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MARCHÉ PRÉSIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LE MARCHÉ PRÉSIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MARCHÉ PRÉSIDENT arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626812 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait et les produits laitiers.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.