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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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Le Crémiot Normand
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Crémiot Normand
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98763631
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2028

Présentation de la marque Le Crémiot Normand

Déposée le 10 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Crémiot Normand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque Le Crémiot Normand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Crémiot Normand arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE , PRESIDENT


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375496 - Publication au BOPI 2003-08-11

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392044 - Publication au BOPI 2008-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 29 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°496241 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697051 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-29

Fromage bénéficiant de l'appelation d'origine camembert de normandie, spécialités fromagères autres que les fromages à pâtes molles.