BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3434594
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2026
Présentation de la marque LACTEL EVEIL MON LAIT DE CROISSANCE
Déposée le 12 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) BSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LACTEL EVEIL MON LAIT DE CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque LACTEL EVEIL MON LAIT DE CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618579 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19
Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes, lait et produits laitiers ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons composées ou non de lait.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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