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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA
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FORHOM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORHOM
BSA, SARL

Numéro de dépôt :
3615535
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2028
FORHOM de BSA

Présentation de la marque FORHOM

Déposée le 3 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORHOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA domicilié(e) 71, rue Henri Gautier - 44550 - MONTOIR DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 756 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTIEN Delphine domicilié(e) 16 Rue Meslay - 75003 - PARIS - France.

La marque FORHOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORHOM arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE , PRESIDENT


BSA, SARL - 71, rue Henri Gautier - 44550 - MONTOIR DE BRETAGNE - France - SIREN 409756772


M. BASTIEN Delphine - 16 Rue Meslay - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714255 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02

Assistance et conseil en matière de ressources humaines, à savoir gestion de personnel et conseil de gestion de personnel, réorientation professionnelle et recrutement de personnel, conseil en organisation d'affaires, conseil en organisation d'entreprises. ;

Formation professionnelle continue, à savoir formation sur la prévention des risques professionnels encourus par le personnel dans le domaine de l'hygiène et l'environnement, formation en matière de sécurité en entreprise, formation en gestion du personnel. ;

Estimations et études en matière de certification dans le domaine de l'hygiène, la sécurité et l'environnement, à savoir services de contrôle de la conformité des mesures prises contre les risques liés à la sécurité, l'hygiène et l'environnement aux normes de certification. ;

Conseils en matière de sécurité, d'hygiène et d'environnement en entreprise, à savoir audit des systèmes de sécurité mis en oeuvre en entreprise, évaluation des risques professionnels encourus par le personnel dans le domaine de l'hygiène et l'environnement, évaluation des risques chimiques, électriques et technologiques encourus par le personnel, conseils juridiques en matière de certification dans les domaines de l'hygiène, la sécurité et l'environnement, à savoir service de veille réglementaire.