BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
95579397
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2025
Présentation de la marque EVEIL, LE PRET A TETER
Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) BSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVEIL, LE PRET A TETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque EVEIL, LE PRET A TETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Inscription le 1 août 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416152 - Publication au BOPI 2005-08-01
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284433 - Publication au BOPI 2005-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592918 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-15
Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; lait, boissons lactées, produits laitiers pour bébés. Bouteilles, pots, biberons et récipients à boire.Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers de consommation courante, lait et produits laitiers destinés aux enfants, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, glaces à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons lactées à base de fruits et de jus de fruits.Publication de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire,; diffusion d'annonces publicitaires; location d'espaces publicitaires ; publicité; publicité radiophonique et télévisée ; étude de marché ; transcription de communication
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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