BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3432791
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2026
Présentation de la marque EVEIL Bib' MON LAIT DE CROISSANCE
Déposée le 1 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) BSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVEIL Bib' MON LAIT DE CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-28 du 13 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque EVEIL Bib' MON LAIT DE CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618576 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19
Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes, lait et produits laitiers ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait (à l'exception des boissons à base de cacao, café, chocolat et thé).
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