BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1518683
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2029
Présentation de la marque ESSENTIAL
Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESSENTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque ESSENTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Demande de renouvellement le 17 mars 2009 n°2139749 - Publication au BOPI 2009-03-17
Inscription le 9 octobre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°308989 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162421 - Publication au BOPI 1993-08-30
Renouvellement sans limitation n°2139749 - Publication au BOPI 1999-17
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401628 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17
Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502813 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708039 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28
Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserve Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESSENTIAL"
