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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA
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EQUINOXE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EQUINOXE
SARL BSA

Numéro de dépôt :
99805895
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque EQUINOXE

Déposée le 2 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EQUINOXE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA domicilié(e) 29 Rue Etienne Dolet, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BSA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


SARL BSA - 29 Rue Etienne Dolet, 75020 PARIS - France


SARL BSA - France


Inscription le 19 janvier 2000 - Retrait partiel n°293643 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305866 - Publication au BOPI 2000-08-21

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Logiciel de gestion de présences. D'absences Gestion de plannings interfaces aux paies Mise à jour de logiciel de gestion de temps Maintenance logiciel Equinoxe.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.