BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1584895
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
15/12/2028
Présentation de la marque DELICES DE CAMPAGNE
Déposée le 15 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE),
la marque française « DELICES DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque DELICES DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation le 19 août 1998 n°2124146 - Publication au BOPI 1998-08-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Renouvellement avec limitation le 12 décembre 2008 n°2392045 - Publication au BOPI 2008-12-12
Inscription le 6 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204725 - Publication au BOPI 1996-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 16 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370921 - Publication au BOPI 2003-05-16
Inscription le 22 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371186 - Publication au BOPI 2003-05-22
Inscription le 13 novembre 2003 - renonciation partielle n°381290 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 29 avril 2009 - Changement d'adresse n°496240 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697063 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-29
Produits alimentaires à savoir : viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poissons, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités, spécialités culinaires à base de fromage. Produits alimentaires à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, et confiserie ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits alimentaires à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; animaux vivants. Produits alimentaires à savoir : bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait, boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Produits alimentaires à savoir : boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails, digestifs alcools et liqueurs, eaux-de-vie, spiritueux, vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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