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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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CROQ'CAMPAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQ'CAMPAGNE
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1479020
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2028

Présentation de la marque CROQ'CAMPAGNE

Déposée le 20 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQ'CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque CROQ'CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROQ'CAMPAGNE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2121704 - Publication au BOPI 1998-34

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377535 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484851 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 avril 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°391289 - Publication au BOPI 2004-04-22

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684986 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits en particulier cornichons, olives, oignons, concombres;gelées, confitures;oeufs lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.