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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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CALCIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALCIA
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1450511
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2028

Présentation de la marque CALCIA

Déposée le 18 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque CALCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALCIA arrivera à expiration en date du 18 février 2028.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2109677 - Publication au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359653 - Publication au BOPI 2008-01-04

Inscription le 30 mars 1998 - Recours en restauration n°252343 - Publication au BOPI 1998-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 14 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°472348 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 27 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253549 - Publication au BOPI 1998-04-27

Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672519 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauce à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.