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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA
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BSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSA
BSA, SARL

Numéro de dépôt :
4085904
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2024
BSA de BSA

Présentation de la marque BSA

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA domicilié(e) 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 029 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSA, M. BRUNO SANLAVILLE domicilié(e) 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France.

La marque BSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA est expirée depuis le 22 avril 2024.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, SARL - 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France - SIREN 513029223


BSA, M. BRUNO SANLAVILLE - 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; constitution de fonds ; constitution de capitaux ; placements de fonds ; investissement de capitaux ; estimations en affaires commerciales ; recouvrement de loyers.