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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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BRIN D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRIN D'OR
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1397243
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2027

Présentation de la marque BRIN D'OR

Déposée le 6 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque BRIN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRIN D'OR arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286890 - Publication au BOPI 1999-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Renouvellement sans limitation n°2095378 - Publication au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333426 - Publication au BOPI 2007-02-02

Inscription le 24 août 1992 - Transmission de propriété n°66572 - Publication au BOPI 1992-08-24

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286889 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 29 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158081 - Publication au BOPI 1993-04-29

Inscription le 8 août 1997 - Recours en restauration n°241212 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 4 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°242361 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247812 - Publication au BOPI 1998-01-12

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2017 n°2642397 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier en général, sous toutes leurs formes, cuits, surgelés, en conserves, en salaisons, extraits de viande, fruits et légumes conserves, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.