BSA IT
Présentation de la marque BSA IT
Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par BSA IT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSA IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BSA IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA IT arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27