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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA INTERNATIONAL
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LES VRAIS CARACTERES CA A DU BON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VRAIS CARACTERES CA A DU BON
BSA INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
93459471
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2013

Présentation de la marque LES VRAIS CARACTERES CA A DU BON

Déposée le 15 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BSA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VRAIS CARACTERES CA A DU BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA INTERNATIONAL domicilié(e) 20 boulevard Jacqmain 1000 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2234846) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2234846) - 75008 - France.

La marque LES VRAIS CARACTERES CA A DU BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VRAIS CARACTERES CA A DU BON est expirée depuis le 15 mars 2013.

BSA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CIGOGNES , BSA INTERNATIONAL


BSA INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - 20 boulevard Jacqmain 1000 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2234846) - Belgique


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2234846) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234846 - Publication au BOPI 2003-01-15

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles