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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA INTERNATIONAL
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CIGOGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIGOGNES
BSA INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1225797
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013

Présentation de la marque CIGOGNES

Déposée le 28 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) BSA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIGOGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA INTERNATIONAL domicilié(e) 20 boulevard Jacqmain 1000 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2234845) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2234845) - 75008 - France.

La marque CIGOGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIGOGNES est expirée depuis le 28 janvier 2013.

BSA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BSA INTERNATIONAL , LES VRAIS CARACTERES CA A DU BON


BSA INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - 20 boulevard Jacqmain 1000 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2234845) - Belgique


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2234845) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234845 - Publication au BOPI 2003-01-15

Renouvellement sans limitation n°2013653 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.