Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère BSA GUNS (UK) LIMITED
/
BSA GUNS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BSA GUNS
BSA GUNS (UK) LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1411833
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2017
BSA GUNS de BSA GUNS (UK) LIMITED

Présentation de la marque BSA GUNS

Déposée le 3 juin 1987 par la société étrangère BSA GUNS (UK) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BSA GUNS »

Le déposant est la société étrangère BSA GUNS (UK) LIMITED domicilié(e) Armoury Road BIRMINGHAM B 11 2PX,ROYAUME-UNI (dossier no 2339100) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2339100) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BSA GUNS est expirée depuis le 3 juin 2017.


BSA GUNS (UK) LIMITED Société de droit britannique - Armoury Road BIRMINGHAM B 11 2PX,ROYAUME-UNI (dossier no 2339100) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2339100) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339100 - Publication au BOPI 2007-04-13

Renouvellement sans limitation n°2085709 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.