Présentation de la marque BSA BSA, THE SIGN OF QUALITY
Déposée le 27 juillet 2001 par BSA Group Sdn. Bhd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BSA BSA, THE SIGN OF QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est BSA Group Sdn. Bhd, domicilié(e) Lot 19, Rawang Industrial Estate, 48000 Rawang Selangor Darul Ehsan, Malaisie - Malaisie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique Jolivet Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - France.
La marque BSA BSA, THE SIGN OF QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA BSA, THE SIGN OF QUALITY est expirée depuis le 27 juillet 2011.
BSA Group Sdn. Bhd - Lot 19, Rawang Industrial Estate, 48000 Rawang Selangor Darul Ehsan, Malaisie - Malaisie
Maître Dominique Jolivet Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Alliages de métaux communs ; constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; matériel métallique et matériel fixe pour rails ; câbles métalliques non électriques et fils métalliques ; quincaillerie ; tubes métalliques ; coffres-forts ; articles en métaux communs non inclus dans d'autres classes ; minerais. Roues de véhicules ; moyeux de véhicules ; jantes de véhicules ; pneumatiques, pièces détachées et installations pour véhicules et appareils de locomotion par terre, air ou mer. Papier, carton et articles en ces matériaux, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage ; fournitures pour artistes ; pinceaux ; articles de dactylographie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériaux en plastique pour l'emballage non compris dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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