Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA GESTION
/
BSA GESTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSA GESTION
BSA GESTION, SARL

Numéro de dépôt :
4085893
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2024
BSA GESTION de BSA GESTION

Présentation de la marque BSA GESTION

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSA GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA GESTION domicilié(e) 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 604 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSA GESTION, M. BRUNO SANLAVILLE domicilié(e) 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France.

La marque BSA GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA GESTION est expirée depuis le 22 avril 2024.


BSA GESTION, SARL - 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France - SIREN 521604264


BSA GESTION, M. BRUNO SANLAVILLE - 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; investigation pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires ;

Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ; constitution de fonds, constitution de capitaux ; gérance de biens immobiliers ; placement de fonds ; investissement de capitaux ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières ; évaluations (estimation) de biens immobiliers ; estimations en affaires commerciales ; gestion financière ; organisation du financement de projets de construction ; recouvrement de loyers.