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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA CONSEILS
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BSA CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSA CONSEILS
BSA CONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
4085881
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2024
BSA CONSEILS de BSA CONSEILS

Présentation de la marque BSA CONSEILS

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSA CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA CONSEILS domicilié(e) 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 850 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSA CONSEILS, M. BRUNO SANLAVILLE domicilié(e) 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France.

La marque BSA CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA CONSEILS est expirée depuis le 22 avril 2024.


BSA CONSEILS, SARL - 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France - SIREN 439850843


BSA CONSEILS, M. BRUNO SANLAVILLE - 16 RUE AUGUSTE - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Audits d'entreprises (analyse commerciale) ; bureaux de placements ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; établissement de déclarations fiscales ; estimation en affaires commerciales ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; informations d'affaires ; investigation pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; assurance sur la vie ; service bancaire ; consultation en matière d'assurances ; consultation en matière financière ; courtage en assurance ; courtage en biens immobiliers ; courtage en bourse ; courtage de valeurs boursières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises fiscales ; estimations fiscales ; services de financement ; gestion financière ; informations en matière d'assurances ; informations financières ; placement de fonds ; investissement de capitaux.