Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA CONCEPT LAB CS 11807
/
QUATOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUATOR
BSA CONCEPT LAB SARL CS 11807

Numéro de dépôt :
3491160
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
QUATOR de BSA CONCEPT LAB CS 11807

Présentation de la marque QUATOR

Déposée le 26 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA CONCEPT LAB CS 11807 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUATOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSA CONCEPT LAB CS 11807 domicilié(e) 54 rue du Grand jardin,35418 SAINT MALO Cedex - 35418 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 450 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSA CONCEPT LAB CS 11807 domicilié(e) 54 rue du Grand jardin,35418 SAINT MALO Cedex - 35418 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATOR est expirée depuis le 26 mars 2017.


BSA CONCEPT LAB SARL CS 11807 - 54 rue du Grand jardin,35418 SAINT MALO Cedex - 35418 - France - SIREN 480450824


BSA CONCEPT LAB CS 11807 - 54 rue du Grand jardin,35418 SAINT MALO Cedex - 35418 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Quincaillerie métallique ; récipients d'emballage en métal ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.