Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS12
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRAPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS12 domicilié(e) 3 rue Corbières - 12000 - RODEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DIBON COURTIN, Mme. Cécile DIBON COURTIN domicilié(e) 1 rue Séguret Saincric - 12000 - RODEZ - France.
La marque GRAPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPILLE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2024.
BS12 a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN DU FRUIT
BS12, SARL - 3 rue Corbières - 12000 - RODEZ - France
SCP DIBON COURTIN, Mme. Cécile DIBON COURTIN - 1 rue Séguret Saincric - 12000 - RODEZ - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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