Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS12
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARTISAN DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS12 domicilié(e) 3 Rue Corbieres - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 712 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque ARTISAN DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882705.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN DU FRUIT est expirée depuis le 19 décembre 2021.
BS12 a également déposé les autres marques suivantes : GRAPILLE
BS12, SARL - 3 Rue Corbieres - 12000 - RODEZ - France - SIREN 483712758
CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre de cacao ; fruits confits ; fruits cristalisés ; écorces (zestes) de fruits ; en-cas à base de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; cornichons ; oignons confits ;
Café, cacao ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; produits de cacao ; chutneys (condiments) ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâtes de fruits (confiserie) ; piments (assaisonnements) ;
Fruits et légumes frais ; fèves brutes de cacao ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons non alcooliques ; essences pour la préparation de boissons ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour limonades ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; eaux-de-vie ; liqueurs.
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