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Valeur Verte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Valeur Verte
BS Participations

Numéro de dépôt :
4462165
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
Valeur Verte de BS Participations

Présentation de la marque Valeur Verte

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par BS Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Valeur Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est BS Participations domicilié(e) 38 avenue Marie Louise - 94210 - La Varenne St Hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BS Participations, Monsieur Benjamin SITBON domicilié(e) 38 avenue Marie Louise - 94210 - La Varenne St Hilaire - France.

La marque Valeur Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 39 40 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valeur Verte arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.


BS Participations - 38 avenue Marie Louise - 94210 - La Varenne St Hilaire - France


BS Participations, Monsieur Benjamin SITBON - 38 avenue Marie Louise - 94210 - La Varenne St Hilaire - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; insectes comestibles non vivants ;

Miel ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie ;

Services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.