Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGATOP'
SARL BS GROUP

Numéro de dépôt :
1581487
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000

Présentation de la marque MEGATOP'

Déposée le 21 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGATOP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS GROUP domicilié(e) 14 place Henri Barbusse, 91350 GRIGNY II - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Elie-Jacques BENAYOUN - France.

La marque MEGATOP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGATOP' est expirée depuis le 21 mars 2000.


SARL BS GROUP - 14 place Henri Barbusse, 91350 GRIGNY II - France


Monsieur Elie-Jacques BENAYOUN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage;paille de fer verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.