Marque enregistrée - Marque en vigueur

BS ENERGIES
BS GESTION

Numéro de dépôt :
4423781
Date de dépôt :
29/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2028
BS ENERGIES de BS GESTION

Présentation de la marque BS ENERGIES

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par BS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BS ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est BS GESTION domicilié(e) 52 rue Jacques-Yves Cousteau - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque BS ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS ENERGIES arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.


BS GESTION - 52 rue Jacques-Yves Cousteau - 85000 - La Roche-sur-Yon - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa BOUCHARA - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Cellules photovoltaïques ; cellules solaires ; modules (cellules) photovoltaïques ; modules solaires ; modules solaires photovoltaïques ; panneaux solaires ; panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; panneaux solaires portables pour la production d'électricité ; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité ; plaques solaires ; détecteurs ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolienne ou toute autre source d'énergie renouvelable ; batteries électriques ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles (appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière) ; appareils électriques, à savoir appareils pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de l'énergie électrique solaire ou thermique ; appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), d’optiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils électriques de commutation ; appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur ; Appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; coupe-circuit ; tableaux de commande électriques ; disjoncteurs ; armoires de distribution ; pupitres et tableaux de distribution électrique ; tableaux de connexion ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; convertisseurs électriques, à savoir onduleurs ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; condensateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; canalisations électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; fils électriques ; inducteurs électriques ; interrupteurs ; raccordements électriques ; circuits imprimés, circuits à hybrides intégrés ; supports de données, magnétiques ou optiques ; interfaces ; lecteurs informatiques ; lecteurs optiques ; microprocesseurs ; processeurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; guides et manuels d'instruction, sur support électronique, concernant la maîtrise de l'énergie ; équipements pour le traitement de l'information ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ;

Appareils et installations de chauffage à énergie solaire ; capteurs d'énergie solaire pour chauffage ; appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire ; appareils de ventilation à énergie solaire ; appareils et instruments accumulateurs de chaleur [énergie solaire] ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils d'éclairage ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations et appareils visant à réguler la température ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de conditionnement d'air ; congélateurs ; économiseurs de combustibles ; récupérateurs de chaleur ; appareils de ventilation ; pompes à chaleur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; carneaux de chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; registres de tirage (chauffage) ; régulateurs de tirage (chauffage) ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; fours solaires ; ampoules électriques basse tension ; ampoules d'éclairage ;

Construction ; services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; construction, maintenance et réparation de systèmes d'isolation thermique ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains, de toitures et de combles ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; information et conseil en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et d'appareils de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; construction d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; services d'inspection de projets de constructions ; services de construction, de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de parcs éoliens, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation de systèmes d'énergie solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; installation de générateurs d'électricité ; réparation et entretien de générateurs d'électricité ; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; travaux d'électricité ; déparasitage d'installations électriques ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; services de sous-traitance dans le domaine de l'électricité ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques ; information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ; travaux de couverture de toits ; services de conseils en matière de travaux publics ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ;

Services de production d'énergie électrique et solaire ; Production d'énergie ; production de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; informations en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et de services de traitement et de purification de l'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et de services de traitement et de purification de l'eau ; traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, information en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; production d'énergies renouvelables ; production d'énergie et d'électricité à partir de l'énergie radiative de soleil ; production d'énergie, en particulier production d'énergie photovoltaïque ; information en matière de production d'énergies renouvelables, en particulier de production d'énergie photovoltaïque ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; location d'équipements photovoltaïques ; traitement de matériaux à savoir informations en matière de traitement de matériaux ; abattage et débitage du bois ; location d'appareils de chauffage d'appoint ;

Conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; conseils en matière de construction ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception et réalisation des maquettes numériques ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; étude de projets techniques et expertises techniques dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; études environnementales de biens immobiliers ; études et diagnostics techniques de biens immobiliers ; certification en matière immobilière et d'aménagement immobilier ; services de décoration intérieure et extérieure de biens immobiliers ; services de géomètres, métreurs, architectes, géologues ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles technologiques dans le domaine de la protection de l'environnement, de la production des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir : d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité en matière d'installations énergétiques ; diagnostics énergétiques ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine énergétique, des économies d'énergies et du développement d'énergies renouvelables ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils techniques sur des appareils électriques, leur fonctionnement ; recherche de partenariat technique et technologique entre les services de recherches et de développement des industriels et/ou ceux des universités (sans rapport avec la conduite des affaires) ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; recherches techniques ; essais techniques en matière de climatisation, d'éclairage, d'informatique, d'ergonomie, élaboration et mise à jour de logiciels en matière de climatisation, d'éclairage, d'informatique, d'ergonomie ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine des énergies renouvelables et de la production d'électricité; recherches dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergies, du développement d'énergies renouvelables ; étude de projets techniques dans le domaine des énergies renouvelables et de la production d'électricité ; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; services de contrôle technique d'installations électriques ; services de recherches et développement dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations de production d'énergies renouvelables ; audit en matière d'énergie ; contrôle et expertise techniques d'installations énergétiques.