Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le stand
BS DIFFUSION, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3241700
Date de dépôt :
14/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2013
le stand de BS DIFFUSION

Présentation de la marque le stand

Déposée le 14 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le stand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BS DIFFUSION domicilié(e) 47, rue Réaumur,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 522 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque le stand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le stand est expirée depuis le 14 août 2013.

BS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LE STAND , BS l'électroménager DISCOUNT , BS L'ELECTROMENAGER DISCOUNT , BS DISCOUNT


BS DIFFUSION, (Société par Actions Simplifiée) - 47, rue Réaumur,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 444522346


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, cordons de lunettes. Horlogerie, bijouterie. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, sacs de voyage, malles et valises ; parapluies. Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures, foulards. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles. Rassemblement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de lunettes, d'étuis de lunettes, de montures de lunettes, de cordons de lunettes, d'articles de bijouterie, d'articles d'horlogerie, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de ceintures, de foulards, d'articles de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de sacs à main, de sacs de voyage, de malles et de valises, de parapluies, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, d'articles décoratifs pour la chevelure et de fleurs artificielles, afin de permettre aux clients de les visualiser et d'acheter ces produits dans un magasin.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).