Marque expirée - Marque en non vigueur

INSONARM
BS COATINGS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1390918
Date de dépôt :
15/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2017

Présentation de la marque INSONARM

Déposée le 15 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BS COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSONARM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BS COATINGS domicilié(e) Zone Industrielle A,27940 AUBEVOYE (dossier no 2329129) - 27940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 315 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329129) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSONARM est expirée depuis le 15 janvier 2017.

BS COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : PEINCARB , ENDOLAC , HYPALKOTE , ELECTROPLAST , SILPIPE , KEVIAL , TARKOGEL , INSONASTIC , ISOLARM , ENDOPRENE


BS COATINGS société par actions simplifiée - Zone Industrielle A,27940 AUBEVOYE (dossier no 2329129) - 27940 - France - SIREN 384315271


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329129) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation n°2081407 - Publication au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329129 - Publication au BOPI 2006-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300007 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166726 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription - Transmission de propriété n°45491 - Publication au BOPI

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, et plus particulièrement, peinture mastic bitumineux insonorisant.