Déposée le 15 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BS COATINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSONARM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BS COATINGS domicilié(e) Zone Industrielle A,27940 AUBEVOYE (dossier no 2329129) - 27940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 315 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329129) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BS COATINGS société par actions simplifiée - Zone Industrielle A,27940 AUBEVOYE (dossier no 2329129) - 27940 - France - SIREN 384315271
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329129) - 75440 - France
Renouvellement sans limitation n°2081407 - Publication au BOPI 1997-06
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329129 - Publication au BOPI 2006-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300007 - Publication au BOPI 2000-05-15
Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166726 - Publication au BOPI 1993-12-23
Inscription - Transmission de propriété n°45491 - Publication au BOPI
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, et plus particulièrement, peinture mastic bitumineux insonorisant.
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