Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE INTERNE
Mme BRYSSINCKX Lynda

Numéro de dépôt :
95576114
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque FREQUENCE INTERNE

Déposée le 14 juin 1995 par madame BRYSSINCKX Lynda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREQUENCE INTERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est madame BRYSSINCKX Lynda domicilié(e) 41/45 rue de Domrémy, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRYSSINCKX Lynda - France.

La marque FREQUENCE INTERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE INTERNE est expirée depuis le 14 juin 2005.


Mme BRYSSINCKX Lynda - 41/45 rue de Domrémy, 75013 PARIS - France


Mme BRYSSINCKX Lynda - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Papier, carton et produits en ces matières à savoir: affiches, cartes postales, modèles d'écriture, produits de l'imprimerie Télécommunications Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.