Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSACOOR
BRYGO Pierre

Numéro de dépôt :
97699548
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2007

Présentation de la marque PROSACOOR

Déposée le 13 octobre 1997 par BRYGO Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSACOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est BRYGO Pierre, domicilié(e) TILLOY LES MARCHIENNES 59870, 200, rue Henri Debrabant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST AND YOUNG Société d'Avocats Maître Philippe BEAUCHAMPS - France.

La marque PROSACOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSACOOR est expirée depuis le 13 octobre 2007.

BRYGO Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BESSICOOR , QUALIPREV QUALITE ET ORGANISATION , SUD EST PREVENTION , COPREV COORDINATION – SECURITE – PROTECTION DE LA SANTE , C COSHYTEC


BRYGO Pierre - TILLOY LES MARCHIENNES 59870, 200, rue Henri Debrabant - France


HSD ERNST AND YOUNG Société d'Avocats Maître Philippe BEAUCHAMPS - France


Inscription le 27 août 1998 - Concession de licence n°260986 - Publication au BOPI 1998-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Conseil et coordination en matière de sécurité, d'hygiène et de santé sur les ouvrages de bâtiments neufs ou réhabilités et de génie civil.