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Marques déposées par madame bryant pamela
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Petit bouchon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit bouchon
Mme bryant pamela

Numéro de dépôt :
4256970
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2026
Petit bouchon de bryant pamela

Présentation de la marque Petit bouchon

Déposée le 15 mars 2016 par madame bryant pamela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Petit bouchon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est madame bryant pamela domicilié(e) Téléport 1, 3 AVENUE gustave eiffel - 86360 - CHASSENEUIL-DU-POITOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deastance Services, Mme bryant pamela domicilié(e) Téléport 1, 3 AVENUE gustave eiffel - 86360 - CHASSENEUIL-DU-POITOU - France.

La marque Petit bouchon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit bouchon arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.


Mme bryant pamela - Téléport 1, 3 AVENUE gustave eiffel - 86360 - CHASSENEUIL-DU-POITOU - France


Deastance Services, Mme bryant pamela - Téléport 1, 3 AVENUE gustave eiffel - 86360 - CHASSENEUIL-DU-POITOU - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.