Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAN
BRYANT & MAY LIMITED, Société de droit Britannique, Totteridge Road, High Wycombe, Buckinghamshire HP13 6EJ (Angleterre)

Numéro de dépôt :
1286303
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1994

Présentation de la marque SWAN

Déposée le 10 octobre 1984 par la société étrangère BRYANT & MAY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BRYANT & MAY LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN est expirée depuis le 10 octobre 1994.

BRYANT & MAY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SWAN VESTAS , SWAN , VESTA , TRIGGER , SWAN HAND RELLIND TOBACCO , WOOD CRAFT


BRYANT & MAY LIMITED, Société de droit Britannique, Totteridge Road, High Wycombe, Buckinghamshire HP13 6EJ (Angleterre) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; allumettes.