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Marques déposées par BRYANT & MAY LIMITED (société de droit britannique
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SWAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWAN
BRYANT & MAY LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1558685
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2009

Présentation de la marque SWAN

Déposée le 6 novembre 1989 par BRYANT & MAY LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRYANT & MAY LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Sword House, Totteridge Road, High Wycombe, Buckinghamshire HP13 GEJ, Grande-Bretagne (dossier no 2155959) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2155959) - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWAN est expirée depuis le 6 novembre 2009.


BRYANT & MAY LIMITED (société de droit britannique) - Sword House, Totteridge Road, High Wycombe, Buckinghamshire HP13 GEJ, Grande-Bretagne (dossier no 2155959) - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2155959) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155959 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 4 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°341949 - Publication au BOPI 2002-03-04

Tabac;articles pour fumeurs;allumettes; papier à cigarettes