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Marques déposées par monsieur BRY Jean Claude
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PLAN B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN B
M. BRY Jean Claude

Numéro de dépôt :
4009743
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2023
PLAN B de BRY Jean Claude

Présentation de la marque PLAN B

Déposée le 4 juin 2013 par monsieur BRY Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PLAN B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur BRY Jean Claude domicilié(e) 1 rue Paul Cézanne - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAN B, M. BRY Jean Claude domicilié(e) 5 bis passage Geffroy Didelot - 75017 - PARIS - France.

La marque PLAN B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN B est expirée depuis le 4 juin 2023.


M. BRY Jean Claude - 1 rue Paul Cézanne - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France


PLAN B, M. BRY Jean Claude - 5 bis passage Geffroy Didelot - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

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