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Marques déposées par BRY DOMINIQUE
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LE CAVISTE BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAVISTE BIO
BRY DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3772607
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2020
LE CAVISTE BIO de BRY DOMINIQUE

Présentation de la marque LE CAVISTE BIO

Déposée le 8 octobre 2010 par BRY DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAVISTE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est BRY DOMINIQUE domicilié(e) 5 RUE LENEVEUX - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRY DOMINIQUE domicilié(e) 5 RUE LENEVEUX - 75014 - PARIS - France.

La marque LE CAVISTE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAVISTE BIO est expirée depuis le 8 octobre 2020.


BRY DOMINIQUE - 5 RUE LENEVEUX - 75014 - PARIS - France


BRY DOMINIQUE - 5 RUE LENEVEUX - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

“ Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ” ;

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ” ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.