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Marques déposées par BRY DOMINIQUE
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ETHICBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHICBIO
BRY DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3765487
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2020
ETHICBIO de BRY DOMINIQUE

Présentation de la marque ETHICBIO

Déposée le 10 septembre 2010 par BRY DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHICBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est BRY DOMINIQUE domicilié(e) 1 CHATEAU DE BOIS RABOT - 41300 - PIERREFITTE SUR SAULDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRY DOMINIQUE domicilié(e) 1 CHATEAU DE BOIS RABOT - 41300 - PIERREFITTE SUR SAULDRE - France.

La marque ETHICBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHICBIO est expirée depuis le 10 septembre 2020.


BRY DOMINIQUE - 1 CHATEAU DE BOIS RABOT - 41300 - PIERREFITTE SUR SAULDRE - France


BRY DOMINIQUE - 1 CHATEAU DE BOIS RABOT - 41300 - PIERREFITTE SUR SAULDRE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.