Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUZAT SAMBO ACADEMY ART & TECHNIC
BRUZAT CHRISTIAN - EMILE - PASCAL

Numéro de dépôt :
3054602
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2010
BRUZAT SAMBO ACADEMY ART & TECHNIC de BRUZAT CHRISTIAN - EMILE - PASCAL

Présentation de la marque BRUZAT SAMBO ACADEMY ART & TECHNIC

Déposée le 25 septembre 2000 par la société BRUZAT CHRISTIAN - EMILE - PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUZAT SAMBO ACADEMY ART & TECHNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la société BRUZAT CHRISTIAN - EMILE - PASCAL domicilié(e) 90, route de Gorbio - Azur Parc - Les Arbousiers, 06500 MENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 330 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian BRUZAT - France.

La marque BRUZAT SAMBO ACADEMY ART & TECHNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUZAT SAMBO ACADEMY ART & TECHNIC est expirée depuis le 25 septembre 2010.


BRUZAT CHRISTIAN - EMILE - PASCAL - 90, route de Gorbio - Azur Parc - Les Arbousiers, 06500 MENTON - France - SIREN 405330341


Monsieur Christian BRUZAT - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362215 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Papier, carton, billets (tickets) , fanions, écussons, écriteaux en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, affiches, cartes postales, produits de l'imprimerie ou papeterie. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, livres, livrets sportifs, diplômes de grades et d'enseignants, étuis pour la protection des diplômes. Programme sur support papier d'éducation spéciale 3-5 ans, programme sur support papier de passage de grades de la ceinture noire 1er degré à la ceinture noire 9eme degré, programme sur support papier de formation d'enseignements aux diplômes de : initiateur technicien, instructeur. Protection des programmes de passages de grades et de formation d'enseignants aux diplômes. Vêtements, chaussures, tenue des pratiquants : veste bleue et rouge, style kurka, pantalon blanc avec une large bande rouge sur les deux côtés. Chaussures souples de Sambo, ceinture afférente à leur grade. Tenue des initiateurs, techniciens et instructeurs : veste bleue et rouge, style kurka, pantalon blanc avec une large bande rouge sur les deux côtés. Chaussures souples de Sambo, ceinture noire pour les initiateurs et techniciens et ceinture blanche et noire pour les instructeurs. Tenue de compétition : veste bleue et rouge, style kurka, short bleu et rouge, chaussures souples... de Sambo, ceinture afférente à leur grade. Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre pour les sports de combat et arts martiaux. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisations de rencontres sportives amicales, de compétitions nationales et internationales, de spectacles et de combats professionnels. Réservation de places pour les spectacles, les compétitions sportives de sports de combat, en combats et en techniques, les rencontres sportives des sports de combats, en combats et arts martiaux. Agences pour artistes. Service de formation : apprentissage d'un art ; formation par la synthèse des techniques les plus efficaces des méthodes de combat de l'orient et de l'occident renouant avec la discipline originelle fondée par les experts de l'ex URSS.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.