Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES AMES
BRUYNEEL Monique, épouse LEBOVICI, 27, boulevard de Courcelles, Paris 75008

Numéro de dépôt :
1233911
Date de dépôt :
22/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1993

Présentation de la marque LE JARDIN DES AMES

Déposée le 22 avril 1983 par BRUYNEEL Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JARDIN DES AMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUYNEEL Monique, épouse LEBOVICI, 27, boulevard de Courcelles, Paris 75008 - France.

La marque LE JARDIN DES AMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES AMES est expirée depuis le 22 avril 1993.

BRUYNEEL Monique a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY BEURRE DAY TO


BRUYNEEL Monique, épouse LEBOVICI, 27, boulevard de Courcelles, Paris 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Livre