Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE RUSTIQUIER DU QUERCY
Numéro de dépôt :
1015395
Date de dépôt :
25/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE RUSTIQUIER DU QUERCY
Déposée le 25 avril 1977 par BRUYEZ Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE RUSTIQUIER DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE RUSTIQUIER DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE RUSTIQUIER DU QUERCY est expirée depuis le 25 avril 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026