Déposée le 19 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUYERE PROTECTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRUYERE PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUYERE PROTECTION domicilié(e) 60 RUE DE LA CHAMPAGNE, 69730 GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 700 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUYERE PROTECTION - France.
La marque BRUYERE PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUYERE PROTECTION est expirée depuis le 19 février 2009.
BRUYERE PROTECTION S.A.R.L. - 60 RUE DE LA CHAMPAGNE, 69730 GENAY - France - SIREN 424700766
BRUYERE PROTECTION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
- alidades à lunettes - casques de protection - chasses de lunettes - chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu - correcteurs (verres -) - écrans pour la protection du visage des ouvriers - étuis à lunettes - verres de lunettes - lunettes optique - articles de lunetterie - lunettes de soleil - masques de protection - masques respiratoires - filtres pour masques respiratoires - oculaires - harnais de sécurité - gants pour la protection contre les accidents - masques de soudeurs - verre optique - verres correcteurs - blouse - bottes - chaussures - chaussettes - coiffes - combinaisons - gants - habits - imperméables - pantalons - vêtements - vêtements en papier - trousse de médecins - bouchons pour les oreilles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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