Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Phone by Net
BRUYERE Jean-Marie
POULET Richard
JULIEN Sylvain
AUVILLAIN François

Numéro de dépôt :
3332627
Date de dépôt :
31/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Phone by Net de BRUYERE Jean-Marie

Présentation de la marque Phone by Net

Déposée le 31 décembre 2004 par BRUYERE Jean-Marie, POULET Richard, JULIEN Sylvain, AUVILLAIN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Phone by Net »

Les déposants sont BRUYERE Jean-Marie domicilié(e) Rue du Centre,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France, POULET Richard domicilié(e) Le Fouillu,73330 DOMESSIN - 73330 - France, JULIEN Sylvain domicilié(e) La Falanchère,38620 SAINT-GEOIRE-EN VALDAINE - 38620 - France, AUVILLAIN François domicilié(e) 18 rue des Peupliers,92270 BOIS-COLOMBES - 92270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUYERE Jean-Marie domicilié(e) Rue du Centre,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BRUYERE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : Telecom ali@s , PHONE BY NET , ali@s Telecom , UNION REPUBLICAINE , Centre-Ville


BRUYERE Jean-Marie - Rue du Centre,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France

POULET Richard - Le Fouillu,73330 DOMESSIN - 73330 - France

JULIEN Sylvain - La Falanchère,38620 SAINT-GEOIRE-EN VALDAINE - 38620 - France

AUVILLAIN François - 18 rue des Peupliers,92270 BOIS-COLOMBES - 92270 - France


BRUYERE Jean-Marie - Rue du Centre,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426632 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Appareils et instruments scientifiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques, mécaniques et appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; matériel informatique, à savoir logiciels d'ordinateurs enregistrés et ordinateurs, ordinateurs à unités centrales, dispositifs d'écrans, claviers, moniteurs, serveurs, station de travail d'ordinateurs, unités centrales de traitement, cartes d'interface, circuits imprimés et circuits imprimés comportant des composants et des prises électriques ; unités de disque, dispositifs de mémoires d'ordinateurs, de dispositif de pointage, de tablettes graphiques, d'écrans tactiles, périphériques d'ordinateurs, y compris tout autre périphérique d'ordinateur ; système d'exploitation pour les ordinateurs, les ordinateurs portables, les ordinateurs de poche ; programmes d'ordinateurs pour les réseaux informatiques, programmes d'ordinateurs pour le développement de programmes d'ordinateurs et pour la programmation des langues, compilateurs, programmes d'ordinateurs pour l'émulation d'ordinateurs, pour la création d'interface graphique, pour les réseaux informatiques, pour l'imagerie, pour la transmission du son, de la voix et de l'image, pour la messagerie électronique, pour la gestion de banque de données, pour le traitement de document, pour le paiement électronique, pour la transmission sécurisée d'informations ou de documents sur les réseaux informatiques et les réseaux informatiques globaux ; programmes d'ordinateurs pour le développement, l'application et la gestion d'autres programmes d'ordinateurs, sur les ordinateurs, les réseaux informatiques, les réseaux informatiques globaux et le réseau mondial, programmes d'ordinateurs téléchargeables à partir des réseaux informatiques globaux ; carte à mémoire ou à microprocesseur. Transmetteur de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunications, logiciels, progiciels, appareils et instruments de lecture de données optiques codées et supports d'informations codées ; appareils téléphoniques, téléphoniques mobiles, appareils de transmissions de données mobiles ; téléphone contenant une technologie sans fil ; appareils téléphoniques, écrans d'affichage, appareils audio-visuels (appareils de télécommunications), instrument d'entrée, de stockage et de traitement d'informations et de données ; appareils et supports pour la reproduction des sons images et signaux ; tous matériels et équipements de connexion d'un équipement informatique, téléphonique, radiophonique, de téléphonie mobile, semi-mobile ou nomade ; équipements pour la transmission de messages ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; cartes comprises dans cette classe, y compris cartes de crédit et de paiement, cartes de téléphone, cartes de transaction, cartes comprenant des supports d'enregistrement électromagnétiques, support d'enregistrement optique, une puce informatique et/ou un circuit intégré et autres cartes à mémoire pouvant être mise à jour ; factures, demandes, relevés financiers, documents pour la facturation, la commande ou l'utilisation d'infrastructures, de produits, de biens ou de services, documents de facturation, formulaires de facturation, pour usage avec des services de facturation pour transaction financières, tous étant exploitables par une machine, cryptés et/ou transmissible par voie électronique ou sans fil ; parties constitutives des produits précités ; logiciels et programmes informatiques fournis par l'Internet et pour la navigation sur ce dernier ainsi que pour la recherche de données sur un réseau informatique mondial, y compris ces logiciels et programmes fournis à partir d'un réseau informatique mondial ou de l'Internet ; publications électroniques téléchargeables à partir d'Internet ; appareil et instruments de télécommunication (y compris modems avec ou sans fil), réseaux et circuits, notamment ceux permettant et facilitant les connexions à des bases de données, des réseaux informatiques mondiaux et l'Internet ; appareils de radiomessagerie ; appareil de radiotéléphonie ; appareils et instruments électroniques, tous pour la gestion et/ou les analyses de performances de réseaux et de circuits de télécommunications et de communications de données ; appareils et équipements optiques et électro-optiques pour envoyer, transmettre et/ou recevoir des données, des images, des sons et de la voix ; appareils et instruments électroniques de récupération, collecte, traitement, enregistrement, stockage, transmission, réception, affichage et/ou impression de signaux de communication, données, informations, sons, images et voix ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la réception, et/ou la transmission de signaux vidéo et/ou sonore et/ou de données et/ou de la voix et/ou d'informations ; appareils et instruments électroniques interactifs de télécommunication, transmission et réception de données, d'images, de sons, de voix, de commande vocale, de commande de produits et/ou services ; appareils et instruments et cartes à prépaiement destinés à débiter et/ou créditer des comptes financiers et au paiement de produits ou services ; cartes de débit et/crédit et/ou de paiement lisible par une machine ; appareils, instruments et logiciels de communication avec des réseaux d'ordinateurs (par exemple WWW ou Web) ; logiciels de télécommunications ; appareils, équipements et dispositif de télévision, radio, vidéo et audio ; appareils de cryptage et de décryptage de signaux électroniques et/ou de données et/ou données vidéos et/ou sonores et/ou voix ; pièces et parties constitutives pour les produits précités. Papier et carton : Imprimées, publications imprimées ou virtuelles (par exemple WWW), compris prospectus, bulletins d'information, manuels d'information, manuels d'utilisation, annuaires, livres, livrets, brichures, brochures, catalogues, magazine et périodiques compris dans cette classe et relatifs à la téléphonie, à la radiotéléphonie, à la téléphonie mobile, à la téléphonie nomade ou semi-mobile, aux ordinateurs, aux technologies de l'information et aux télécommunications ; cartes téléphoniques ; carte de débit, carte de crédit, carte d'accès, cartes d'information ; factures, demandes, relevés financiers ; documents de facturation, formulaires de facturation, de commande, de condition générale de vente, utilisant ou mettant en services des produits, biens ou services ; documents de facturation, formulaires de facturation, de commande, de condition générale de vente pour usage en relation avec des services de facturation pour transaction financières, tous étant des produits compris dans cette classe. Télécommunication : Services de communication électronique et de télécommunication, services de télécommunications, y compris service de télécommunication concernant le téléphone, le téléphone mobile, le téléphone sans fil, le téléphone nomade, le téléphone semi-mobile, les ordinateurs de poche, les ordinateurs portables, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie, la VoIP (Voice over Internet Protocol ou Voix sur IP) et les transmissions vocales de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; services de téléphonie via les réseaux informatiques mondiaux et l'Internet ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux d'informations traitées par des ordinateurs ou par des appareils et instruments de télécommunications ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; service d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, par vidéo et par vidéoconférence concernant les télécommunications ; services de gérance en télécommunication ; service d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; numérisations, services de télécommunications et de transmission de données et/ou son et/ou vidéo et/voix en particulier par transmission par paquet ; expédition de câbles, échanges de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieur, service en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes et/ou de données et/ou de sons ; service de transfert d'appels de télécommunications, service de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, banques d'images et banques sonores ; services de conseil dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installation de télécommunication ; services Internet ; fourniture de connexion par voix de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de passerelles de télécommunication ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fournitures d'installations et de structures pour la toile mondiale (WWW) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ; organisation et conseils techniques dans le domaine des télécommunication, location de temps d'accès à une base de données ; service d'abonnements pour des tiers pour tous les services précités. Services de formation, relatifs aux services de communications téléphoniques. Services d'éducation et d'apprentissage à distance ; services de publication, y compris publications électronique non téléchargeables dans le domaine des technologies de l'information, ordinateurs, ordinateurs de poche, ordinateurs portable, téléphonie, VoIP (Voice over Internet Protocol ou Voix sur IP), télécommunication, logiciels, conception de sites Web et gestion des affaires commerciales ; services d'accueil de sociétés ; organisation d'évènements culturels, de conférences et réunions ; fourniture d'infrastructure pour apprentissage électronique et/ou interactif en ligne ; services de vidéoconférence, de visioconférence, de téléconférences ; services de consultation, d'information et de conseil concernant tous les services précités. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs. Services d'analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel téléphonique, informatique et de logiciels ; location de logiciels informatiques ; programmations électroniques ; locations d'installation électroniques et de traitement de données ; élaboration (conception) de périphérique d'ordinateur, aux fins de s'assurer que les appareils pour le traitement de l'information ou les logiciels spécifiques seront performants lors de leur utilisation avec du matériel informatique spécifique ; élaboration (conception) de terminaux de télécommunication aux fins de s'assurer que les appareils de télécommunications seront performants lors de leur utilisation avec du matériel informatique spécifique ; services d'ingénierie, services de conception en ingénierie, service de transposition d'application du logiciel, services de gestion informatique, service d'aide à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; élaboration de plan de récupération de données en cas de panne informatique, élaboration de plan de sauvegarde de données informatiques ; récupération de données informatiques ; diagnostic en matières d'ordinateurs, de réseaux informatiques, de systèmes informatiques, de télécommunication, de systèmes de télécommunication, notamment les réseaux informatiques globaux et le réseau mondial ; service d'assistance technique dans le domaine informatiques, des télécommunications et de la convergences entre les données, la voix et l'image ; services informatiques, programmation pour ordinateurs, ordinateurs portables, ordinateurs de poche, location d'ordinateurs, exploitation de brevet à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; recherche dans le domaine des télécommunication, y compris de la VoIP (Voice over Internet Protocol ou Voix sur IP) ; organisations, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique et de la téléphonie ; location de programmes sur supports informatiques et par tous moyens de télécommunications ; conseils et études dans le domaine de l'analyse et de la programmation concernant l'utilisation d'ordinateur, l'utilisation, la maintenance d'équipements et de logiciels informatiques et de télécommunications ; conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création et gestion de sites Web ; hébergements de site Web pour le compte de tiers ; installation et maintenance de logiciels ; créations de répertoires et d'annuaires d'informations, de données, de sites Web et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; services informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.