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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUYERE HOLDING
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LE LOYAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE LOYAL
BRUYERE HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4346077
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2027
LE LOYAL de BRUYERE HOLDING

Présentation de la marque LE LOYAL

Déposée le 15 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUYERE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE LOYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUYERE HOLDING domicilié(e) 87 avenue de la Poterie - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 892 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE LOYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOYAL arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

BRUYERE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPLET , LE SAINT CARNÉ , LAMANICA , EVILLET depuis 1948


BRUYERE HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 87 avenue de la Poterie - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France - SIREN 789892031


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Dispositifs et équipements de protection personnelle, en particulier contre les accidents ; équipements individuels de protection et de sécurité ; gants de protection contre les accidents et les blessures, notamment à usage industriel ; gants de protection contre les accidents et les blessures dans le domaine agroalimentaire ; gants anti-coupures imperméables ; gants de sécurité ; vêtements de protection, en particulier tabliers, vestes, pantalons, manchons, blouses, chasubles, manchettes et gants ; combinaisons de protection ;

Fibres textiles ; emballages en matière textile pour le domaine agro-alimentaire ; sacs tissés ; sacs en matière textile pour l'emballage et le transport dans le domaine agro-alimentaire ; stockinettes (sacs d'emballage en matière textile).

Fils ; fils pour le tissage ; fils pour le tricotage ; fils élastiques à usage textile ; fils textiles à usage technique ; fils anti-coupures.