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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUYAS
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BRUYAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUYAS
BRUYAS, SAS

Numéro de dépôt :
3651805
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2029
BRUYAS de BRUYAS

Présentation de la marque BRUYAS

Déposée le 19 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUYAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUYAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUYAS domicilié(e) 1 AVENUE Charles de Gaulle, BP9 - 30190 - LA CALMETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 566 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUYAS Marion domicilié(e) AVENUE DU GL DE GAULLE, BP 9 - 30190 - LA CALMETTE - France.

La marque BRUYAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUYAS arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.


BRUYAS, SAS - 1 AVENUE Charles de Gaulle, BP9 - 30190 - LA CALMETTE - France - SIREN 378566087


M. BRUYAS Marion - AVENUE DU GL DE GAULLE, BP 9 - 30190 - LA CALMETTE - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709313 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714998 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-05-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.