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Marques déposées par BRUYANT PHILIPPE
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FORMAREST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMAREST
BRUYANT PHILIPPE

Numéro de dépôt :
92405069
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque FORMAREST

Déposée le 11 février 1992 par BRUYANT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMAREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est BRUYANT PHILIPPE, domicilié(e) 8 RUE D'EAUBONNE, 95580 MARGENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUYANT PHILIPPE - France.

La marque FORMAREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAREST est expirée depuis le 11 février 2002.


BRUYANT PHILIPPE - 8 RUE D'EAUBONNE, 95580 MARGENCY - France


BRUYANT PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Education formation édition de livres, revues organisation de concours en matière d'éducation organisation et conduite de colloques, conférences congrès produit d'imprimerie livres et revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.