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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUXELLES-PARIS
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BRUXELLES-PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUXELLES-PARIS
BRUXELLES-PARIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4159529
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/02/2025
BRUXELLES-PARIS de BRUXELLES-PARIS

Présentation de la marque BRUXELLES-PARIS

Déposée le 23 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUXELLES-PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRUXELLES-PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUXELLES-PARIS domicilié(e) 13 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 911 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUBEAUD YVES-MARIE domicilié(e) 18 Rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France.

La marque BRUXELLES-PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUXELLES-PARIS arrivera à expiration en date du 23 février 2025.


BRUXELLES-PARIS, Société par Actions Simplifiée - 13 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France - SIREN 517911723


M. JOUBEAUD YVES-MARIE - 18 Rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

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