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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUVEL
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ATL-102 AUTO IONIZER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATL-102 AUTO IONIZER
BRUVEL (Sarl)

Numéro de dépôt :
93478997
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2003

Présentation de la marque ATL-102 AUTO IONIZER

Déposée le 3 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATL-102 AUTO IONIZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUVEL domicilié(e) 1, rue Champ Lagarde, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame M.C. BRUGERE - France.

La marque ATL-102 AUTO IONIZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATL-102 AUTO IONIZER est expirée depuis le 3 août 2003.

BRUVEL a également déposé les autres marques suivantes : BRUVEL


BRUVEL (Sarl) - 1, rue Champ Lagarde, 78000 VERSAILLES - France


Madame M.C. BRUGERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Générateur d'ions négatifs Ioniseur Purificateur d'air microélectronique Générateur d'ozone

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.