Marque enregistrée - Marque en non vigueur

free-the-spirit Open the Mind and Free the Spirit
BRUTON Carol

Numéro de dépôt :
3372004
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
25/07/2015
free-the-spirit Open the Mind and Free the Spirit de BRUTON Carol

Présentation de la marque free-the-spirit Open the Mind and Free the Spirit

Déposée le 25 juillet 2005 par BRUTON Carol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « free-the-spirit Open the Mind and Free the Spirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est BRUTON Carol domicilié(e) Les Flots Bleus, 9.A. Promenade des Marinières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUTON CAROL domicilié(e) Les FLOTS BLEUS, 9.A. PROMENADE DES MARINIÈRES,06230 VILLEFRANCHE S/MER - 06230 - France.

La marque free-the-spirit Open the Mind and Free the Spirit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque free-the-spirit Open the Mind and Free the Spirit est expirée depuis le 25 juillet 2015.


BRUTON Carol - Les Flots Bleus, 9.A. Promenade des Marinières - France


BRUTON CAROL - Les FLOTS BLEUS, 9.A. PROMENADE DES MARINIÈRES,06230 VILLEFRANCHE S/MER - 06230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Joaillerie, bijouterie, porte clés. Ustensiles de cuisine en terre, verre, porcelaine. Vêtements, chaussures, chapellerie chemises, casquettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.