Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUT
BRUT

Numéro de dépôt :
4617714
Date de dépôt :
26/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2030
BRUT de BRUT

Présentation de la marque BRUT

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2020 par BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est BRUT domicilié(e) 279 chemin de Ramelet Moundi - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUT, Monsieur Antoine BRAND domicilié(e) 279 chemin de Ramelet Moundi - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT arrivera à expiration en date du 26 janvier 2030.


BRUT - 279 chemin de Ramelet Moundi - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


BRUT, Monsieur Antoine BRAND - 279 chemin de Ramelet Moundi - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 17 juin 2020 - Retrait partiel n°788871 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Services de restauration (repas) ; services de bars ; cafétérias, café-restaurants, restaurants libre-service, services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de salle à manger privée [location de salles pour évènements sociaux] ;  conseils concernant la cuisine, services de conseils dans le domaine de l'art culinaire.